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Cet énoncé de principes sur la liberté d’expression a été conçu par l’équipe de la Mission du recteur chargée d’étudier la question. Il a également été adopté à l’unanimité par l’Assemblée universitaire en juin 2021.

L’ÐÓ°ÉÊÓÆµl est

une institution autonome consacrée à la production et à la transmission des savoirs. À ce titre, elle agit comme un vecteur de changement et est un lieu de discussions, de débats et de controverses scientifiques. Elle assure le développement d’un rapport critique aux savoirs et veille au transfert des connaissances dans la société. Cette vocation de l’institution universitaire repose sur un engagement de toutes les parties dans la libre discussion scientifique.

L’ÐÓ°ÉÊÓÆµl réaffirme et protège

son autonomie institutionnelle à l’égard des organismes subventionnaires, des instances gouvernementales et des entités politiques comme des acteurs économiques ou philanthropiques. 

L’ÐÓ°ÉÊÓÆµl réaffirme et protège

la liberté d’expression de tous les membres de sa communauté, dans les limites des règlements et politiques institutionnels, et des lois québécoises et canadiennes.

L’ÐÓ°ÉÊÓÆµl réaffirme et protège

les libertés universitaires des membres de son corps enseignant, leurs choix pédagogiques et leurs orientations de recherche. Ainsi aucun mot, aucun concept, aucune image, aucune Å“uvre ne sauraient être exclus a priori du débat et de l’examen critique dans le cadre de l’enseignement et de la recherche universitaires.

L’ÐÓ°ÉÊÓÆµl réaffirme et protège

la libre expression des membres de sa communauté étudiante en favorisant un climat propice à cette expression et aux apprentissages, notamment dans leurs orientations de recherche.

L’ÐÓ°ÉÊÓÆµl est

un milieu de vie ancré dans des réalités sociales en constante évolution. Elle est un espace de socialisation qui rassemble une communauté d’individus dont les rôles et les positions dans l’institution sont variés. À ce titre, elle s’assure que toutes les activités universitaires, qu’elles se déroulent sur les campus, hors des campus ou en mode virtuel, favorisent la libre discussion entre des personnes conscientes du contexte d’énonciation comme du caractère composite de la communauté universitaire.

L’ÐÓ°ÉÊÓÆµl s’engage

à favoriser des échanges respectueux entre ses membres et avec les intervenants invités à prendre la parole dans le cadre de conférences, de communications ou d’autres activités universitaires. Elle s’assure que tous les membres de la communauté universitaire peuvent en confiance rapporter un incident afin d’être accompagnés adéquatement et de résoudre une situation problématique.

L’ÐÓ°ÉÊÓÆµl condamne

tout propos haineux, et toute expression comme toute incivilité à caractère discriminatoire ou raciste. En aucun cas, une personne tenant de tels propos ne peut se retrancher derrière ses libertés universitaires ou, de façon générale, sa liberté d’expression.

Énoncé de principe